Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT
ETAT FRANÇAIS représenté par le MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l'Information et de la Communication

Numéro de dépôt :
3277087
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2014
PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT de ETAT FRANÇAIS représenté par le MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l\'Information et de la Communication

Présentation de la marque PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT

Déposée le 2 mars 2004 par ETAT FRANÇAIS représenté par le MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l'Information et de la Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est ETAT FRANÇAIS représenté par le MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l'Information et de la Communication domicilié(e) 3, rue de Valois,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT est expirée depuis le 2 mars 2014.

ETAT FRANÇAIS représenté par le MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l'Information et de la Communication a également déposé les autres marques suivantes : ROMANICA , DataJust , CERTILIS , Clic droit L'actualité juridique en un clic , Archives nationales , TRESORS DE LA PAROLE , SIBIL , ALERTE ENLEVEMENT , Minutier central des notaires de Paris , ADAMANT Archives nationales


ETAT FRANÇAIS représenté par le MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l'Information et de la Communication - 3, rue de Valois,75001 PARIS - 75001 - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité et promotion publicitaire en matière de tourisme et pour le patrimoine historique et culturel, publicité et promotion publicitaire du patrimoine culinaire, des produits régionaux et des artisans de bouche. Divertissement, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services de loisirs, services de musée (présentations, expositions), organisation de concours (éducation ou divertissement), publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et périodiques en ligne, reportages photographiques. Services de restauration, location de salles de réunion.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.